Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOME ACTUEL
P'TIT MOME

Numéro de dépôt :
93488830
Date de dépôt :
21/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2003

Présentation de la marque MOME ACTUEL

Déposée le 21 octobre 1993 par la société P'TIT MOME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOME ACTUEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-48 du 3 décembre 1993.

Le déposant est la société P'TIT MOME domicilié(e) 68 rue du faubourg Saint Martin à Paris 10ème - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 955 981 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA P'tit Mome - France.

La marque MOME ACTUEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93488830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOME ACTUEL est expirée depuis le 21 octobre 2003.

P'TIT MOME a également déposé les autres marques suivantes : P'TIT MOME , P'TIT MOME


P'TIT MOME - 68 rue du faubourg Saint Martin à Paris 10ème - France - SIREN 321955981


SA P'tit Mome - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-14

Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48

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